Article 1 : Objet

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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits personnalisés proposés par la société CLOFFI via son site internet https://cloffi.fr

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Article 2 : Acceptation des CGV

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Toute commande passée via le site internet de la société CLOFFI implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de passer sa commande.

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Article 3 : Produits

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Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site internet du vendeur au jour de la consultation du site par le client. Les photographies et descriptions des produits sont non contractuelles.

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Article 4 : Commandes

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• Le client sélectionne le(s) produit(s) qu'il souhaite personnaliser et ajoute les options de personnalisation disponibles.

• Avant de valider sa commande, le client vérifie le récapitulatif de sa commande et peut apporter des modifications.

• La validation de la commande par le client vaut acceptation des prix et des caractéristiques des produits commandés.

• Le vendeur confirme la commande par l'envoi d'un email récapitulatif au client.

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Article 5 : Prix

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• Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

• Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.  

• Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.  

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Article 6 : Paiement  

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• Le paiement s'effectue en ligne par virement bancaire ou via la plateforme de paiement Paypal.

• Le paiement est exigible à la commande.

• Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de refus d'autorisation de paiement par les organismes financiers.  

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Article 7 : Livraison

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• Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

• Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la personnalisation et de la disponibilité des produits.  

• Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.  

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Article 8 : Droit de rétractation

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• Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés.  

• Aucun retour ou remboursement ne sera accepté pour les commandes en cours de production, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché imputable au vendeur.  

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Article 9 : Garanties

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• Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés.

• En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le client doit contacter le vendeur dans les plus brefs délais.

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Article 10 : Responsabilité

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• Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects subis par le client.

• La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

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Article 11 : Propriété intellectuelle

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• Tous les éléments du site internet du vendeur (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques.

• Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments du site internet est interdite.  

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Article 12 : Données personnelles

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• Le vendeur collecte et traite les données personnelles du client conformément à sa politique de confidentialité.  

• Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.  

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Article 13 : Litiges

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• Les présentes CGV sont soumises au droit français.

• En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

• À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du vendeur.  

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Article 14 : Modifications des CGV

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• Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

• Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur publication sur le site internet.  

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